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Article de revue
Contenus protégés par le droit d’auteur et intelligence artificielle : recherche désespérément stratégie(s) de valorisation
Dans I2D - Information, données & documents (2025/2 n° 2)
Article de revue
Anticiper la mise en œuvre du droit voisin des éditeurs : articulation des droits, mise en œuvre d'une approche collective, modalités de répartition…
- Par Valérie-Laure Benabou,
- Marc Feuillée,
- Benoît Tabaka,
- et al.
Dans Légipresse (2020/HS3 N° 63)
Article de revue
L'exception de pédagogie et de recherche :
Mises en œuvre (régime transitoire/après 2009)
Dans LEGICOM (2007/3 N° 39)
Article de revue
Mise en œuvre d'une gestion collective volontaire par le CFC pour les panoramas de presse diffusés sur les intranets
Dans LEGICOM (2002/2 N° 27)