Qu’est-ce qu’une Cour illibérale ? Quelle approche théorique ?
- Par Xavier Magnon
Dans Revue internationale de droit comparé (2025/3 77e année)
Quelle acceptabilité de la « législation gouvernementale » ? Sens, valeur et arbitrages constitutionnels
- Par Xavier Magnon
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2025/2 n° 142)
L’utilité des objectifs en droit : d’une ontologie juridique de l’usage des objectifs à l’utilité de leur mobilisation en droit de l’urbanisme français
- Par Xavier Magnon
Dans Droit et Ville (2022/1 N° 93)
Est-il utile et nécessaire de définir le droit pour l’étudier ?
- Par Xavier Magnon
Dans Les Cahiers Portalis (2021/1 N° 8)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Xavier Magnon,
- Nicolas Catelan,
- Sébastien Fucini,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2021/3 N° 127)
L’Indépendance du Conseil constitutionnel et les libertés
- Par Xavier Magnon
Dans Le Conseil constitutionnel est-il le gardien des libertés ? (2021)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Audrey Bachert-Peretti,
- Xavier Magnon,
- Thierry Renoux,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2020/4 N° 124)
La culture constitutionnelle du peuple. Une synthèse
- Par Xavier Magnon
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2020/3 N° 123)
L’ontologie du droit : droit souple c. droit dur
- Par Xavier Magnon
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2019/4 N° 120)
Quelle déontologie pour les enseignants-chercheurs ?
- Par Xavier Magnon
Dans Les Cahiers Portalis (2019/1 N° 6)
Le droit constitutionnel est-il un droit politique ?
- Par Xavier Magnon
- et Ariane Vidal-Naquet
Dans Les Cahiers Portalis (2019/1 N° 6)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Xavier Magnon,
- Tatiana Disperati,
- Nicolas Catelan
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2018/1 N° 113)
Chapitre 11 / L’organisation particulière du secrétariat général de l’élysée et du cabinet du premier ministre
- Par Xavier Magnon
Dans Le règne des entourages (2015)
Plaidoyer pour que le Conseil constitutionnel devienne une cour constitutionnelle
- Par Xavier Magnon
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2014/4 n° 100)
La révolution continue : le Conseil constitutionnel est une juridiction... au sens de l'article 267 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
- Par Xavier Magnon
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2013/4 n° 96)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Jean-Baptiste Perrier,
- Xavier Magnon,
- Carine David,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2012/4 n° 92)
La doctrine, la QPC et le Conseil constitutionnel : Quelle distance ? Quelle expertise ?
- Par Xavier Magnon
Dans Revue du droit public (2013/1 Janvier)
L'inconstitutionnalité de la cristallisation des pensions devant le Conseil d'État : dubia in meliorem partem interpretari debent
- Par Xavier Magnon
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2011/4 n° 88)
La QPC face au droit de l'Union : la brute, les bons et le truand
- Par Xavier Magnon
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2010/4 n° 84)
Le juge constitutionnel national, dernier obstacle au processus d'intégration européenne ?
Interrogation(s) autour d'une lecture de l'arrêt de la Cour constitutionnelle fédérale allemande du 30 juin 2009 sur « le traité de Lisbonne »
- Par Xavier Magnon
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2010/2 n° 82)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
Février-juillet 2009
- Par Xavier Magnon,
- Jean-Christophe Car,
- Guergana Lazarova
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2010/1 n° 81)