Xavier Bioy

Propos introductifs – à propos du positionnement du Conseil constitutionnel dans les domaines de la santé et de la bioéthique

• Par Xavier Bioy

Dans Titre VII (2023/2 N° 11)

La vulnérabilité, limite à l’autonomie juridique du patient ?

• Par Xavier Bioy

Dans Droit, Santé et Société (2023/2 Vol. 10)

Chapitre 1. Présentation de la nouvelle loi en contexte

• Par Xavier Bioy

Dans Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences (2023/2 Vol. 34)

L’affaire Mortier contre Belgique, ou les errements pratiques de l’euthanasie

(obs. sous Cour eur. dr. h., arrêt Mortier c. Belgique, 4 octobre 2022)

• Par Xavier Bioy

Dans Revue trimestrielle des droits de l'Homme (2023/3 N° 135)

Vaccination obligatoire et droits fondamentaux

• Par Xavier Bioy

Dans Droit, Santé et Société (2022/2 N° 2-3)

La santé publique est-elle soluble dans les droits fondamentaux ?

(obs. sous Cour eur. dr. h., Gde Ch., Vavřička et autres c. République tchèque, 8 avril 2021)

• Par Xavier Bioy

Dans Revue trimestrielle des droits de l'Homme (2022/2 N° 130)

L’effet utile des décisions QPC du Conseil constitutionnel : un bilan critique

• Responsable scientifique Stéphane Mouton,
• Mathieu Carpentier,
• Thomas Bertrand,
• et al.

Dans Titre VII (2020/Octobre Hors-série)

Quels droits de l’Homme pour l’humain « programmé » ?

• Par Xavier Bioy

Dans Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences (2018/3 Vol. 29)

Chapitre 3. La gouvernance de la recherche sur l’embryon

• Par Xavier Bioy
• et Emmanuelle Rial-Sebbag

Dans Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences (2017/4 Vol. 28)

Territoires et identité de la personne

• Par Xavier Bioy

Dans Revue du droit public (2017/4 Juillet)

Synthèse. Quelles normes de référence du contrôle de constitutionnalité ?

• Par Xavier Bioy

Dans Les normes de référence du contrôle de constitutionnalité (2017)

Introduction / Une République de conseillers ?

• Par Jean-Michel Eymeri-Douzans
• et Xavier Bioy

Dans Le règne des entourages (2015)

Chapter 17. The use of the notion of humanity in French law

• Par Xavier Bioy

Dans Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences (2015/3 Vol. 26)

Chapitre 7. Le corps solidaire

• Par Xavier Bioy

Dans Journal International de Bioéthique (2014/2 Vol. 25)

Chapitre 7. Vers un statut juridique des androïdes ?

• Par Xavier Bioy

Dans Journal International de Bioéthique (2013/4 Vol. 24)

Jurisprudence du Conseil constitutionnel Octobre 2010-mars 2011

• Par Xavier Philippe,
• Anne Marceau,
• Sophie Hutier,
• et al.

Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2011/4 n° 88)

2. Modalités d’instruction et influence sur le processus décisionnel

• Par Xavier Bioy
• et Damien Fallon

Dans Cahiers du GRIDAUH (2011/2 N° 21)

Le statut des restes humains archéologiques

Commentaire de la loi du 18 mai 2010 visant à autoriser la restitution par la France des têtes maories à la Nouvelle-Zélande et relative à la gestion des collections

• Par Xavier Bioy

Dans Revue du droit public (2011/1 Janvier)

Évaluation juridique de la mise en œuvre de la loi DALO dans le département de la Haute-Garonne

Juillet 2010

• Par Damien Fallon,
• En collaboration avec Xavier Bioy
• et Daniel Tomasin

Dans Droit et Ville (2011/1 N° 71)

L'identité de la personne devant le Conseil constitutionnel

• Par Xavier Bioy

Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2006/1 n° 65)

L’arrêt Vo contre France, une lecture publiciste

(Cour Européenne des Droits de l’Homme, 8 juillet 2004)

• Par Xavier Bioy

Dans Revue du droit public (2005/5 Septembre)