Un logement peut être considéré comme insalubre lorsqu’il présente des risques pour la santé ou la sécurité de ses occupants, ou lorsque ses conditions d’habitation sont incompatibles avec la dignité humaine. Les principales conditions permettant d’estimer l’insalubrité d’un bâtiment sont décrites ci-dessous.
Des risques pour la santé :
présence de moisissure, champignons ou humidité excessive ;
pollution de l’air intérieur (présence de plomb, d’amiante, etc.) ;
mauvaise évacuation des eaux usées ;
infestation par des nuisibles (rats, cafards, punaises de lit, etc.).
Des risques pour la sécurité :
problèmes structurels (planchers instables, murs fissurés, risque d’effondrement) ;
installations électriques dangereuses ou non conformes ;
absence de protections contre les incendies (par exemple : les détecteurs de fumée).
Un manque d’équipements de base :
absence d’eau courante potable ou d’électricité ;
chauffage inadapté ou inexistant ;
sanitaires en mauvais état ou insuffisants.L’humidité dans un logement peut provoquer de l’insalubrité si elle présente un danger pour la santé des occupants ou une détérioration importante de leurs conditions de vie. L’humidité devient problématique lorsqu’elle provoque :
la présence visible de moisissures ou de champignons reconnaissables aux taches noires, vertes ou blanches sur les murs, les plafonds ou les meubles ;
de la condensation excessive identifiable aux fenêtres constamment embuées ou aux gouttes d’eau sur les murs …