Notes

• [1]
  Locution latine à laquelle on a recours en droit pour identifier la volonté de ceux qui s’associent ensemble dans une structure à visée culturelle, citoyenne, sportive, philosophique, cultuelle, intellectuelle, sanitaire, sociale, scientifique ou technique.
• [2]
  Loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l’organisation et à la transformation du système de santé.
• [3]
  Castanet V., Les fossoyeurs, Fayard, 2022.
• [4]
  Les CDU à l’hôpital et les commissions de la vie sociale (CVS) dans les établissements sociaux et médico-sociaux.
• [5]
  La dépense française en santé est la 2^e en Europe, laissant malgré tout persister un nombre d’inégalités de santé très élevées.
• [6]
  Loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 de modernisation des institutions de la V^e République.
• [7]
  C’est tout dire !
• [8]
  Pascal-Moussellard O., « Présidentielle. La France a mal à sa démocratie », Télérama, 1^er février 2022 ; « François Hollande et Étienne Ollion : combattre la fatigue démocratique », entretien avec Anne Chemin, Le Monde, 4 février 2022.
• [9]
  Morlino L., « Légitimité et qualité de démocratie », Revue internationale des sciences sociales, 2010/2, n° 196, p. 41-53.
• [10]
  Rousseau D., Six thèses pour la démocratie continue, Odile Jacob, 2022.
• [11]
  Lascoumes P., « L’usager dans le système de santé : réformateur social ou fiction utile ? », Politiques et management public, 2007, p. 129-144.
• [12]
  « La démocratie en santé à l’épreuve de la crise sanitaire du Covid-19 », avis du 15 avril 2020.
• [13]
  Legros C., Santi P., « Jean-François Delfraissy, un équilibriste sur le fil du coronavirus », Le Monde, 17 juin 2020.
• [14]
  Une pétition dans le domaine de la santé sur la mandature 2010-2015, cinq pour la mandature 2016-2021.
• [15]
  DDD, « Dématérialisation et inégalités d’accès aux services publics », 14 janvier 2019.
• [16]
  HAS, « Numérique : quelles (R) évolutions ? », 2 juillet 2019.
• [17]
  « Position française sur le concept One Health/Une seule santé », ministère des affaires étrangères et européennes, 2 août 2011.
• [18]
  HAS, « Rapport d’analyse prospective 2018. De nouveaux choix pour soigner mieux », 2018.
• [19]
  Dans Bardadrac, Gérard Genette, critique littéraire et théoricien de la littérature française, s’approprie à ce vocable dont use une amie pour désigner « un sac aussi vaste qu’informe (…) et qui contenait trop de choses pour qu’elle pût jamais y en trouver une seule », Seuil, 2006.
• [20]
  Rapporté dans Brand P., Fearfully and wonderfully made, Zondervan, 1980, et Byock I., The Best Care possible, Avery, 2012 : « Il y a des années, un étudiant a demandé à l’anthropologue Margaret Mead ce qu’elle pensait être le premier signe de civilisation dans une culture. L’étudiant s’attendait à ce que Mead parle d’hameçons, de casseroles en terre cuite ou de moulins en pierre. Mais ce ne fut pas le cas. Mead a dit que le premier signe de civilisation dans une culture ancienne était un fémur cassé puis guéri. Elle a expliqué que dans le règne animal, si tu te casses la jambe, tu meurs. Tu ne peux pas fuir le danger, aller à la rivière boire ou chercher de la nourriture. C’est n’être plus que chair pour bêtes prédatrices. Aucun animal ne survit à une jambe cassée assez longtemps pour que l’os guérisse. Un fémur cassé qui est guéri est la preuve que quelqu’un a pris le temps d’être avec celui qui est tombé, a bandé sa blessure, l’a emmené dans un endroit sûr et l’a aidé à se remettre. Mead a dit qu’aider quelqu’un d’autre dans les difficultés est le point où la civilisation commence. »