À propos
Professeur des Universités, Université d’Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique, Directeur du Master Recherches Finances publiques et fiscalité, Membre du GERJC-ILF (UMR 7318, DICE), et membre associé au CEFF (EA 891). Directeur du projet SHS Blanc ANR, FCBB.
Dernière publication
Le Conseil constitutionnel et le principe d’égalité en matière fiscale
- Par Éric Oliva
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2024/4 N° 140)
Articles les plus consultés
Le Conseil constitutionnel et le principe d’égalité en matière fiscale
- Par Éric Oliva
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2024/4 N° 140)
Les principes de la libre administration et d’autonomie financière
- Par Éric Oliva
Dans Revue française de finances publiques (2012/3 N° 119)
La conception de l’autonomie financière locale quel contenu ? Quelle effectivité ?
- Par Éric Oliva
Dans Gestion & Finances Publiques (2017/2 N° 2)
Équilibre budgétaire et Constitution. L’équilibre des budgets locaux
- Par Éric Oliva
Dans Revue française de finances publiques (2012/1 N° 117)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Marthe Fatin-Rouge Stéfanini,
- Virginie Natale,
- Séverine Nicot,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2005/3 n° 63)
Coauteur(e)s
Articles
Le Conseil constitutionnel et le principe d’égalité en matière fiscale
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2024/4 N° 140)
Vers de nouveaux principes constitutionnels du droit des finances publiques ?
Dans Revue française d'administration publique (2022/2 N° 182)
Procédure législative et QPC : Recherche pluridisciplinaire sur de nouvelles interactions institutionnelles
- Responsable scientifique Sophie de Cacqueray,
- Sophie Hutier,
- Audrey Bachert-Peretti,
- et al.
Dans Titre VII (2020/Octobre Hors-série)
Les Institutions financières indépendantes : des institutions récentes en quête d’identité et de légitimité
Rapport introductif
Dans Gestion & Finances Publiques (2019/4 N° 4)
Soixante ans de Constitution financière et fiscale : réflexions sur les développements du constitutionnalisme financier en France
2e partie : La construction d’un État de droit constitutionnel financier et fiscal
Dans Gestion & Finances Publiques (2019/1 N° 1)
Soixante ans de Constitution financière et fiscale : réflexions sur les développements du constitutionnalisme financier en France
1re partie : L’extension de la compétence constitutionnelle dans le domaine financier et fiscal
Dans Gestion & Finances Publiques (2018/6 N° 6)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2018/2 N° 114)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Patrick Gaïa,
- Éric Oliva,
- Caroline Faure
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2017/2 N° 110)
La conception de l’autonomie financière locale quel contenu ? Quelle effectivité ?
Dans Gestion & Finances Publiques (2017/2 N° 2)
Les finances publiques vues par les constitutionnalistes
Dans Revue française de finances publiques (2016/1 N° 133)
Les interactions entre saisine parlementaire et contrôle des finances publiques. « Une saisine parlementaire indispensable malgré des effets relatifs »
Dans Nouv. Cahiers du Conseil constitutionnel (2015/4 N° 49)
La « reconstitution » du droit constitutionnel financier
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2014/4 n° 100)
Compétitivité et impôt
Ne pas jeter le bébé avec l'eau du bain !
Dans Pouvoirs (2014/4 n° 151)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Richard Ghevontian,
- Sophie de Cacqueray,
- Éric Oliva,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2014/3 n° 99)
L’autonomie budgétaire et financière des autorités de régulation économique
Dans Revue du droit public (2014/2 Mars)
Les principes de la libre administration et d’autonomie financière
Dans Revue française de finances publiques (2012/3 N° 119)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel Octobre 2010-mars 2011
- Par Xavier Philippe,
- Anne Marceau,
- Sophie Hutier,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2011/4 n° 88)
Équilibre budgétaire et Constitution. L’équilibre des budgets locaux
Dans Revue française de finances publiques (2012/1 N° 117)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel Octobre 2010-mars 2011
- Par Marthe Fatin-Rouge Stéfanini,
- Xavier Philippe,
- Georges Schmitter,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2011/3 n° 87)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Marthe Fatin-Rouge Stéfanini,
- Virginie Natale,
- Séverine Nicot,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2005/3 n° 63)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
1er octobre-31 décembre 2001
- Par Véronique Bertile,
- Éric Oliva,
- Loïc Philip
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2002/1 n° 49)