Notes

• [1]
  Selon les définitions du Dictionnaire de la langue française Larousse et du Dictionnaire de l’Académie française, neuvième édition, les termes « immunitaire », « trophique » et « métabolique » renvoient à trois dimensions essentielles du vivant. Le premier, immunitaire, évoque l’ensemble des mécanismes par lesquels l’organisme préserve son intégrité, mobilisant ses organes et cellules pour se défendre contre toute substance étrangère susceptible de menacer son équilibre. Le second, trophique, se rapporte à la nutrition et à l’approvisionnement des tissus ou des organes en éléments essentiels – nutriments et dioxygène – garants de leur vitalité et de leur régénération. Enfin, le qualificatif métabolique désigne l’activité incessante des réactions biochimiques par lesquelles la cellule transforme la matière et l’énergie, assurant ainsi la production, la synthèse et la dégradation des substances nécessaires au maintien de la vie. Ces notions, empruntées à la physiologie, traduisent la dynamique par laquelle le corps se défend, se nourrit et se renouvelle.
• [2]
  Comité Consultatif National d’Ethique (CCNE), Avis 135 – Accès aux innovations thérapeutiques : Enjeux éthiques, CCNE, 2021, 45 p.
• [3]
  Agence de la Biomédecine, Avis du Conseil d’orientation : Les cellules souches pluripotentes induites (iPS) : état des lieux, perspectives et enjeux éthiques, 16 février 2016.
• [4]
  CCNE, Avis n° 93 – Commercialisation des cellules souches humaines et autres lignées cellulaires, CCNE, 2006, 12 p.
• [5]
  Barker RA., Drouin-Ouellet J., Parmar M., « Cell-based therapies for Parkinson disease – insights past and future potential », Nature Reviews Neurology [en ligne], vol. 11, 2015, pp. 492-503.
• [6]
  Selon la terminologie officielle FranceTerme (Journal officiel, 15 septembre 2013), à laquelle renvoie le Dictionnaire de l’Académie française, la cellule souche pluripotente induite – ou cellule souche pluripotente reprogrammée – désigne une cellule pluripotente obtenue par reprogrammation génétique, ou transgénèse, d’une cellule somatique issue d’un organisme humain adulte. Ce procédé consiste à réactiver, dans une cellule différenciée, des gènes de pluripotence au moyen de l’introduction contrôlée d’un ou plusieurs facteurs exogènes, afin de restaurer un état capable de se différencier en tous les types cellulaires de l’organisme. Ces cellules se distinguent ainsi des cellules souches embryonnaires, prélevées au stade précoce du développement de l’embryon, et des cellules souches adultes, déjà spécialisées dans certains tissus et ne présentant qu’un potentiel de différenciation limité.
• [7]
  Sumitomo Pharma Co., Initiation of Company-sponsored Clinical Study on iPS Cell-derived Dopaminergic Progenitor Cells for Parkinson’s Disease in the United States, communiqué de presse, 28 mars 2024.
• [8]
  Règlement (CE) n° 1394/2007 du Parlement européen et du Conseil du 13 novembre 2007 relatif aux médicaments de thérapie innovante et modifiant la directive 2001/83/CE et le règlement (CE) n° 726/2004, Journal officiel de l’Union européenne, n° L 324, 10 décembre 2007 (Règlement MTI).
• [9]
  Reichman T, Markmann J, Odorico J, Witkowski P, Fung J., Wijkstrom M, Kandeel F et al., « Stem Cell–Derived, Fully Differentiated Islets for Type 1 Diabetes », The New England Journal of Medicine, 20 juin 2025.
• [10]
  Exemples : (1) essai clinique de Phase I/II testant des neurones dopaminergiques dérivés de cellules iPS autologues pour la maladie de Parkinson, avec évaluation de la sécurité et des impacts cliniques (CT1-DAP001, Clinical trial gov., n°NCT06482268, « Stem Cell Therapy for Parkinson’s Disease ») : essai uni centrique sur la transplantation de cellules iPS chez des patients atteints de parkinsonisme, principalement pour évaluer la sécurité ; ou (2) essais cliniques utilisant des cellules souches mésenchymateuses autologues pour traiter des maladies neurologiques, notamment la sclérose en plaques et d’autres affections neurodégénératives.
• [11]
  Clinical trial gov., n°NCT04945018.
• [12]
  Clinical trial gov., n°NCT04684602.
• [13]
  Clinical trial gov., n°NCT06492798.
• [14]
  La loi relative à la bioéthique du 2 août 2021 introduit dans le code de la santé publique la définition des cellules souches pluripotentes induites (cellules dites IPS) et encadre spécifiquement certaines utilisations des iPS.
• [15]
  Directive 2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 novembre 2001 instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage humain, Journal officiel de l’Union européenne, n° L 311, 28 novembre 2001.
• [16]
  Règlement (CE) n° 1394/2007 du Parlement européen et du Conseil du 13 novembre 2007 concernant les médicaments de thérapie innovante (règlement MTI) et modifiant la directive 2001/83/CE ainsi que le règlement (CE) n° 726/2004.
• [17]
  Considérant 6 du Règlement MTI.
• [18]
  Pour plus de détails, voir Committee for Advanced Therapies (CAT), Reflection paper on classification of advanced therapy medicinal products, EMA/CAT/600280/2010 rev.1, Agence européenne des médicaments, 21 mai 2015, 19 p.
• [19]
  Article 2 du Règlement MTI.
• [20]
  Considérant 7 du Règlement MTI.
• [21]
  Considérant 7 du Règlement MTI.
• [22]
  Conformément à l’article L. 2151-6 du Code de la santé publique.
• [23]
  Article L. 2151-5 du Code de la santé publique français.
• [24]
  Loi française n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique.
• [25]
  À associer au Règlement (CE) n° 726/2004.
• [26]
  Considérant 17 et Article 5 du Règlement MTI.
• [27]
  Considérant 16 et Article 4 du Règlement MTI.
• [28]
  Considérant 14 du Règlement MTI.
• [29]
  Abrogée et remplacée par le Règlement (UE) 2024/1938, dit règlement SoHO (Substances of Human Origin), entré en vigueur en mai 2024 avec application prévue en 2027, impliquant un basculement du droit européen vers un cadre directement applicable dans tous les États membres.
• [30]
  Règlement (UE) 2024/1938 concernant les normes de qualité et de sécurité des substances d’origine humaine destinées à une application humaine.
• [31]
  Considérant 28, Règlement SoHo.
• [32]
  Voir article 54 du règlement SoHo (Point 3 : « Lorsque les États membres autorisent l’indemnisation »).
• [33]
  L’Article 12 de la Directive 2004/23/CE sur les tissus et cellules prévoyait également la possibilité pour le donneur de « recevoir une indemnisation rigoureusement limitée à la couverture des dépenses et désagréments liés au don ». Il revenait aux États membres de définir les conditions en vertu desquelles ces indemnisations pouvaient être accordées au sein de leur territoire, tout en veillant à ce que « l’obtention de tissus et cellules en tant que tels s’effectue sans but lucratif ».
• [34]
  Considérant 7, Règlement SoHo.
• [35]
  Considérant 55 et 64, Règlement SoHo.
• [36]
  Considérant 8, Règlement MTI.
• [37]
  Chapitre VI, « Mesures incitatives » du Règlement MTI.
• [38]
  Telles que des organisations de recherche sous contrat (Contract Research Organization, dites CRO).
• [39]
  King N. M. P., Perrin J., « Ethical issues in stem cell research and therapy », Stem Cell Research & Therapy [en ligne : https://pmc.ncbi.nlm.nih.gov/articles/PMC4097842/], vol. 5, n° 4, 2014.
• [40]
  European Medicines Agency (EMA), Guideline on quality, non-clinical and clinical requirements for investigational advanced therapy medicinal products in clinical trials, EMA/CAT/22473/2025, adoptée le 1^er juillet 2025.
• [41]
  Notamment : Conseil de l’Europe, Convention pour la protection des droits de l’homme et de la dignité de l’être humain à l’égard des applications de la biologie et de la médecine : Convention sur les droits de l’homme et la biomédecine (Convention d’Oviedo), Oviedo, 4 avril 1997 ; Association médicale mondiale, Déclaration d’Helsinki – Principes éthiques applicables à la recherche médicale impliquant des êtres humains, 75^e Assemblée générale de l’AMM, Helsinki, Finlande, octobre 2024 ; ICH, E8(R1) General Considerations for Clinical Studies – Scientific guideline, EMA/CHMP/ICH/291639/2005 Rev.1, adoptée le 15 décembre 2021.
• [42]
  Commission Européenne, The Rules Governing Medicinal Products in the European Union. Volume 4. Good Manufacturing Practice. Guidelines on Good Manufacturing Practice specific to Advanced Therapy Medicinal Products, 22 novembre 2017.
• [43]
  Article 4, « Essais cliniques », du Règlement MTI.
• [44]
  Commission Européenne, Guidelines on Good Clinical Practice specific to Advanced Therapy Medicinal Products, C(2019) 7140 final, Bruxelles, 10 octobre 2019.
• [45]
  ICH, E6(R2) Good Clinical Practice – Integrated Addendum to ICH E6 (R1), adoptée par le CHMP sous la référence EMA/CHMP/ICH/135/1995, 1er décembre 2016, et Commission Européenne, Guidelines on Good Clinical Practice specific to Advanced Therapy Medicinal Products, C(2019) 7140 final, Bruxelles, 10 octobre 2019.
• [46]
  Considérant 16 du Règlement MTI.
• [47]
  CAT, Guideline on quality, non-clinical and clinical requirements for investigational advanced therapy medicinal products in clinical trials, EMA/CAT/22473/2025, 20 janvier 2025.
• [48]
  Article 15 du Règlement MTI ; Directive 2005/28/CE.
• [49]
  Règlement européen n° 536/2014 relatif aux essais cliniques de médicaments à usage humain.
• [50]
  Association médicale mondiale, Déclaration d’Helsinki – Principes éthiques applicables à la recherche médicale impliquant des êtres humains, 75^e Assemblée générale de l’AMM, Helsinki, Finlande, octobre 2024.
• [51]
  Point 27 de la Déclaration d’Helsinki.
• [52]
  Article 2 – Primauté de l’être humain de la Convention d’Oviedo.
• [53]
  Kirkeby A, Main H, Carpenter M, “Pluripotent stem-cell-derived therapies in clinical trial : A 2025 update”, Cell Stem Cell, vol. 32, 2 janvier 2025.
• [54]
  International Stem Cell Corporation, International Stem Cell Corporation Announces Successful Completion of Its Phase 1 Clinical Trial in Parkinson’s Disease, communiqué de presse, 2021.
• [55]
  Gonzalez R, Garitaonandia I, Poustovoitov M, Abramihina T, McEntire C, Culp B, Attwood J, Noskov A, Christiansen-Weber T, Khater M et al., “Neural Stem Cells Derived from Human Parthenogenetic Stem Cells Engraft and Promote Recovery in a Nonhuman Primate Model of Parkinson’s Disease”, Cell Transplantation, vol. 25, 2016, pp. 1945-1966.
• [56]
  Barker RA., Parmar M, Kirkeby A, Björklund A, Thompson L, Brundin P, “Are Stem Cell-Based Therapies for Parkinson’s Disease Ready for the Clinic in 2016?”, Journal of Parkinson’s Disease, vol. 6, 2016, pp. 57-63.
• [57]
  Kirkeby A, Main H, Carpenter M, “Pluripotent stem-cell-derived therapies in clinical trial : A 2025 update”, Cell Stem Cell, vol. 32, 2 janvier 2025.
• [58]
  Fung M, Yuan Y, Atkins H, Shi Q, Bubela T, “Responsible Translation of Stem Cell Research : An Assessment of Clinical Trial Registration and Publications”, Stem Cell Reports, vol. 8, n° 5, 9 mai 2017, pp. 1190-1201.
• [59]
  De Luca M, Cossu G, “Cost and availability of novel cell and gene therapies : Can we avoid a catastrophic second valley of death ?”, Molecular Therapy – Methods & Clinical Development, vol. 27, 2022, pp. 305-307.
• [60]
  Mandai M, Watanabe A, Kurimoto Yasuo, Hirami Yasuhiko, Morinaga C et al., « Autologous Induced Stem-Cell-Derived Retinal Cells for Macular Degeneration », The New England Journal of Medicine, vol. 376, n° 11, 16 mars 2017, p. 1038-1046 ; Garber Ken, « RIKEN suspends first clinical trial involving induced pluripotent stem cells », Nature Biotechnology, vol. 33, 2015, pp. 890-891.
• [61]
  Agence de la Biomédecine, Avis du Conseil d’orientation : Les cellules souches pluripotentes induites (iPS) : état des lieux, perspectives et enjeux éthiques, 16 février 2016.
• [62]
  Zynteglo est utilisé pour traiter la β-thalassémie majeure, une maladie génétique rare du sang nécessitant des transfusions régulières de globules rouges. Ce traitement consiste à prélever les cellules souches du patient, à les modifier génétiquement en laboratoire pour y insérer une copie fonctionnelle du gène responsable de la production d’hémoglobine, puis à les réinjecter dans l’organisme. Cette thérapie vise à réduire ou éliminer le besoin de transfusions sanguines pour améliorer la qualité de vie des patients concernés.
• [63]
  Pharmacovigilance Risk Assessment Committee.
• [64]
  Reposant sur l’administration locale de cellules souches mésenchymateuses allogéniques d’origine adipeuse chez des patients adultes atteints de fistules périanales complexes liées à la maladie de Crohn.
• [65]
  Destiné à la réparation de lésions cartilagineuses du genou (cellules de cartilage humain autologues viables, caractérisées et cultivées ex vivo pour restaurer des défauts symptomatiques du condyle fémoral).
• [66]
  « Bluebird previously withdrew from Germany another gene therapy called Zynteglo, approved for severe beta thalassemia in June 2019, after failing to convince authorities there to cover the treatment’s $1.8 million price tag. », BioPharma Dive, « Bluebird, winding down in Europe, withdraws another rare disease gene therapy », 21 octobre 2021 : https://www.biopharmadive.com/news/bluebird-withdraw-gene-therapy-europe-skysona/608666/
• [67]
  Le fabricant OTL a l’intention d’interrompre la commercialisation de Strimvelis : « To support the company’s refined strategic focus and provide runway extension into 2024, Orchard intends to discontinue its investment in and seek alternatives for its programs in rare primary immune deficiencies. These include Strimvelis®, a gammaretroviral vector-based gene therapy approved in Europe for adenosine deaminase severe combined immunodeficiency (ADA-SCID). », Orchard Therapeutics, Orchard Therapeutics Extends Runway into 2024, Focusing HSC Gene Therapy Platform Exclusively on Severe Neurometabolic Diseases and Research Platform, communiqué de presse, 8 août 2022 : https://ir.orchard-tx.com/news-releases/news-release-details/orchard-therapeutics-extends-runway-2024-focusing-hsc-gene/
• [68]
  Song P, « Biotech Pilgrims and the Transnational Quest for Stem Cell Cures », Medical Anthropology, vol. 29, n° 4, 2010, p. 384-402.
• [69]
  Vgrafen, Scouring the Globe for a Cure : A Disabled Man’s Experiences with Stem Cell Treatment, Booklocker. Com Inc, 2007, 120 p.
• [70]
  “Stem cells circulate the globe today in settings where patient desperation confronts regulatory confusion and commercial expectation bumps up against ethical ambiguity.”, Sheila Jasnof, Pforzheimer Professor of Science and Technology Studies at Harvard University’s John F. Kennedy School of Government, in : Bharadwaj Aditya (éd.), Global Perspectives on Stem Cell Technologies, Palgrave Macmillan, Cham, 2017.
• [71]
  Murdoch Charles E., Scott Christopher Thomas, « Stem Cell Tourism and the Power of Hope », The American Journal of Bioethics, vol. 10, n° 5, 2010, pp. 16-23.