Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Laurence Gay
- et Léo Griffaton-Sonnet
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2023/2 N° 134)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Marc-Antoine Granger,
- Véronique Bertile,
- Léo Griffaton-Sonnet,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2022/1 N° 129)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Priscilla Jensel-Monge,
- Audrey de Montis,
- La chronique est coordonnée par Aurélie Duffy-Meunier
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2021/4 N° 128)
La QPC, outil efficace de protection des personnes en situation de vulnérabilité ?
Étude comparée des systèmes de recours par voie préjudicielle devant le Conseil constitutionnel, la Cour constitutionnelle italienne et le Tribunal constitutionnel espagnol
- Responsable scientifique Caterina Severino,
- Hubert Alcaraz,
- Marco Berardi,
- et al.
Dans Titre VII (2020/Octobre Hors-série)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- La chronique est coordonnée par Aurélie Duffy-Meunier,
- et Laurence Gay,
- Ariane Vidal-Naquet,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2020/3 N° 123)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Audrey Bachert-Peretti,
- Aurore Cléquin,
- La chronique est coordonnée par Aurélie Duffy-Meunier
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2020/2 N° 122)
Chronique. Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Audrey Bachert-Peretti,
- La chronique est coordonnée par Aurélie Duffy-Meunier
- et Laurence Gay
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2020/1 N° 121)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Thierry S. Renoux,
- Manon Ghevontian,
- William Benessiano,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2019/4 N° 120)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Antoine Chopplet,
- Jean-René Garcia,
- La chronique est coordonnée par Laurence Gay
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2019/3 N° 119)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Nicolas Catelan,
- Jean-Baptiste Perrier,
- La chronique est coordonnée par Marthe Fatin-Rouge Stéfanini
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2019/1 N° 117)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Sophie Hutier,
- Emilie Debaets,
- Léo Griffaton-Sonnet,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2016/1 N° 105)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Sophie Hutier,
- La chronique est coordonnée par Marthe Fatin-Rouge Stéfanini
- et Laurence Gay
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2015/4 N° 104)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2015/3 N° 103)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Sophie de Cacqueray,
- Carine David,
- Philippe Levavasseur,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2015/1 n° 101)
Droit de grève et liberté syndicale dans la jurisprudence constitutionnelle : des libertés « particulières » ?
- Par Laurence Gay
Dans Nouv. Cahiers du Conseil constitutionnel (2014/4 N° 45)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Richard Ghevontian,
- Sophie de Cacqueray,
- Éric Oliva,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2014/3 n° 99)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Marc Pelletier,
- Alexandre Mangiavillano,
- La chronique est coordonnée par Marthe Fatin-Rouge Stéfanini,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2014/2 n° 98)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Guylène Nicolas,
- Tamara Lajoinie,
- Olivier Négrin,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2014/1 n° 97)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Sophie de Cacqueray,
- Pierre-Dominique Cervetti,
- Gérard Gonzalez,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2013/3 n° 95)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Pierre-François Racine,
- Michel Lascombe,
- Audrey Bachert,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2013/2 n° 94)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Alexandre Mangiavillano,
- Sophie Hutier,
- Marc Pelletier,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2013/1 n° 93)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel Octobre 2010-mars 2011
- Par Xavier Philippe,
- Anne Marceau,
- Sophie Hutier,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2011/4 n° 88)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel Octobre 2010-mars 2011
- Par Marthe Fatin-Rouge Stéfanini,
- Xavier Philippe,
- Georges Schmitter,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2011/3 n° 87)
Notes bibliographiques
- Par Laurence Gay
- et André Roux
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2009/4 n° 80)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
- Par Laurence Gay
- et William Benessiano
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2008/4 n° 76)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
1er octobre-31 décembre 2004
- Par Laurent Domingo,
- Laurence Gay,
- Xavier Magnon,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2005/2 n° 62)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
1er janvier-31 mars 2004
- Par Sophie de Cacqueray,
- Laurent Domingo,
- Laurence Gay,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2004/2 n° 58)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
1er octobre-31 décembre 2003
- Par Laurent Domingo,
- Laurence Gay
- et Loïc Philip
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2004/1 n° 57)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
1er juillet-30 septembre 2003
- Par Laurent Domingo,
- Étienne Fatôme,
- Richard Ghevontian,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2003/4 n° 56)
Propriété et logement
Réflexions à partir de la mise en œuvre du référé-liberté (suite et fin )
- Par Laurence Gay
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2003/3 n° 55)
Propriété et logement
Réflexions à partir de la mise en œuvre du référé-liberté (première partie)
- Par Laurence Gay
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2003/2 n° 54)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
1er janvier-31 mars 2002
- Par Louis Favoreu,
- Laurence Gay,
- Valérie Lanisson,
- et al.
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2002/2 n° 50)