L
- Par Marcel Jaeger
Pages 225 à 229
Citer ce chapitre
- JAEGER, Marcel,
- Jaeger, Marcel.
- Jaeger, M.
https://doi.org/10.3917/dunod.jaege.2020.01.0225
15. Les droits des usagers issus de la loi 2002-2
- Par Johan Priou
- et Séverine Demoustier
Dans Institutions et organisation de l'action sociale et médico-sociale (2015)
Chapitre 16. Les « droits des usagers » issus de la loi 2002-2
- Par Johan Priou
- et Séverine Demoustier
Dans Institutions et organisation de l'action sociale et médico-sociale (2023)
Placement familial et lieu de vie et d'accueil : dissemblances et ressemblances
- Par Benjamin Combes
Dans Empan (2010/4 n° 80)
Document club ase-fnlv-gilva- réseau ideal, 2007
- Par Patrick Tesson
Dans Éducateur au quotidien dans un lieu de vie et d'accueil (2024)
2. Les métamorphoses de l’internat spécialisé : transformations et créations institutionnelles
- Par Dominique Fablet
Dans De la suppléance familiale au soutien à la parentalité (2010)
Décret n˚ 2004-1444 du 23 décembre 2004 relatif aux conditions techniques minimales d'organisation et de fonctionnement des lieux de vie et d'accueil mentionnés au III de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles NOR : SOCA042483
Dans Journal du droit des jeunes (2005/3 N° 243)
Décrets relatifs aux conseils de la vie sociale : recul des droits de l'enfant
- Par Pierre Verdier
Dans Journal du droit des jeunes (2006/1 N° 251)
Le placement hors institution : une ressource qui compte
Département de l'Oise
- Par Bruno Étié
Dans Les Cahiers Dynamiques (2006/2 n° 38)
Charte des lieux de vie et d'accueil adhérant au GERPLA
Dans Vie sociale et traitements (2009/3 n° 103)
Une histoire » des lieux de vie
Deuxième partie : Bouillonnements et conflits
Dans Vie sociale et traitements (2010/4 n° 108)
Les enjeux juridiques des lieux de vie et d'accueil
- Par Alain Souchay
Dans Vie sociale et traitements (2013/4 N° 120)