La sous-traitance interne

Tableau 2.1

<div> <body> <div class="page"> <table> <tbody> <tr> <td></td> <td></td> <th>Pénibilité mentale faible</th> <th>Pénibilité mentale modérée</th> <th>Pénibilité mentale forte</th> </tr> <tr> <td></td> <td></td> <td>0 < Ipm < 0,2</td> <td>0,4 < Ipm < 0,5</td> <td>0,6 < Ipm < 1</td> </tr> <tr> <td>Criticité très élevé</td> <td>Groupe A 0,8 < Ipds < 1</td> <td>Chaudronnier Monteur Tuyauteur Chauffagiste</td> <td></td> <td></td> </tr> <tr> <td>Criticité élevée</td> <td>Groupe B 0,6 < Ipds < 0,7</td> <td>Agent de contrôles non destructifs</td> <td>Mécanicien Instrumentiste Soudeur</td> <td></td> </tr> <tr> <td>Criticité moyenne</td> <td>Groupe C 0,3 < Ipds < 0,4</td> <td>Plombier</td> <td>Frigoriste Mécanicien machine outils Électromécani- cien</td> <td>Préparateur méthodes</td> </tr> <tr> <td>Criticité faible</td> <td>Groupe D 0 < Ipds < 0,3</td> <td></td> <td>Électricien</td> <td>Responsable d'affaires Automaticien Agent de maintenance des bâtiments</td> </tr> </tbody> </table> </div> </body> </div>

Métiers critiques.

Figure 4.1

Répartition des dossiers d’accidents présélectionnés.

Figure 4.2

Description de l'image par IA : Graphique montrant la répartition des accidents selon l'établissement de survenue.

Le graphique intitulé "Répartition des accidents en fonction de l’établissement de survenue" est un diagramme à barres. Il montre la proportion d'accidents survenant dans différents types d'établissements. L'axe des x représente les différents types d'établissements : "Établissement de FEU", "Établissement de FEE", "Autre lieu", et "Indéterminé". L'axe des y indique le pourcentage d'accidents, allant de 0 % à 90 %. La première barre, correspondant à "Établissement de FEU", est la plus haute, atteignant 92,3 %. Cela signifie que la majorité des accidents se produisent dans ces établissements. La deuxième barre, pour "Établissement de FEE", est beaucoup plus basse, à 3,8 %. La troisième barre, représentant "Autre lieu", est à 12,7 %. La quatrième barre, pour "Indéterminé", est la plus basse, à 1,3 %. Le graphique est principalement en nuances de gris et de bleu, avec des barres verticales pour chaque catégorie. Les pourcentages sont clairement indiqués au-dessus de chaque barre pour une meilleure compréhension.

Répartition des accidents en fonction de l’établissement de survenue.

Figure 4.3

Description de l'image par IA : Graphique montrant la répartition des accidents liés à la sous-traitance selon la victime et la gravité de l’accident.

L'image est un diagramme à barres intitulé "Répartition des accidents liés à la sous-traitance selon la victime et la gravité de l’accident". Le diagramme est divisé en quatre catégories de victimes : "Personnel de l'entreprise utilisatrice", "Personnel de l'entreprise extérieure", "Entreprise de la victime non identifiée", et "Victime de l'accident". Les barres sont codées par couleur pour représenter différentes gravités d'accidents : "Accidents mortels" (noir), "Accidents graves" (gris foncé), "Accidents bénins" (gris clair), et "Gravité non précisée" (blanc). Pour "Personnel de l'entreprise utilisatrice" : - Accidents bénins : 5,1% - Accidents graves : 11,4% - Accidents mortels : 0% - Gravité non précisée : 0% Pour "Personnel de l'entreprise extérieure" : - Accidents bénins : 48,4% - Accidents graves : 27,8% - Accidents mortels : 3,9% - Gravité non précisée : 1,3% Pour "Entreprise de la victime non identifiée" : - Accidents bénins : 1,3% - Accidents graves : 0% - Accidents mortels : 0% - Gravité non précisée : 0% Pour "Victime de l'accident" : - Accidents bénins : 1,3% - Accidents graves : 0% - Accidents mortels : 0% - Gravité non précisée : 0% Les pourcentages totaux pour chaque catégorie de victime sont également indiqués : - Personnel de l'entreprise utilisatrice : 16,5% - Personnel de l'entreprise extérieure : 82,3% - Entreprise de la victime non identifiée : 1,3% - Victime de l'accident : 0% Le diagramme montre que la majorité des accidents affectent le personnel de l'entreprise extérieure, avec une répartition significative entre accidents bénins et graves. Les accidents mortels sont principalement concentrés dans cette même catégorie. Les autres catégories montrent des pourcentages beaucoup plus faibles.

Répartition des accidents liés à la sous-traitance selon la victime et la gravité de l’accident.

Tableau

Tableau 5.3

Description de l'image par IA : Tableau listant divers catalyseurs et leurs propriétés toxicologiques, incluant les risques de cancer.

<div> <body> <div class="page"> <table> <tbody> <tr> <td>Catalyseur</td> <td>Propriétés toxicologiques</td> </tr> <tr> <td>Oxyde de cobalt</td> <td>Classé dans le groupe 2B du CIRC' cancer du poumon</td> </tr> <tr> <td>Oxyde de nickel</td> <td>Classé dans le groupe 1 du CIRC cancer du poumon et cancer naso-sinusien</td> </tr> <tr> <td>Pentoxyde de divanadium</td> <td>Classé dans le groupe 2B du CIRC cancer du poumon</td> </tr> <tr> <td>Cristobalite</td> <td>Forme particulière de silice cristalline classée dans le groupe du CIRC cancer du poumon</td> </tr> </tbody> </table> </div> </body> </div>

Toxicité de catalyseurs couramment employés dans l’industrie.

Figure 8.1

Description de l'image par IA : Diagram montrant une zone dangereuse de 1,50 m avec une zone interdite de 1,50 m pour la circulation.

Définition de la zone dangereuse.

Tableau 8.1

Description de l'image par IA : Tableau listant les facteurs aggravants de risque dans les installations de la SNCF, avec des risques spécifiques pour chaque élément.

<div> <body> <div class="page"> <table> <tbody> <tr> <th>Élément</th> <th>Facteur aggravant</th> <th>Risques</th> <th>Paragraphe</th> </tr> <tr> <td>Locaux</td> <td>ambiance</td> <td>psychosociaux</td> <td>31.7</td> </tr> <tr> <td></td> <td></td> <td>liés aux ambiances thermiques et physiques</td> <td>31.8</td> </tr> <tr> <td></td> <td>accès</td> <td>Chute de plain pied hauteur</td> <td>31.4</td> </tr> <tr> <td></td> <td></td> <td>liés aux circulations y compris ferroviaire</td> <td>311et 31.3</td> </tr> <tr> <td></td> <td>éloignement</td> <td>psychosociaux_</td> <td>31.7</td> </tr> <tr> <td></td> <td></td> <td>liés aux circulations/y compris ferroviaire</td> <td>31.3 et 511</td> </tr> <tr> <td></td> <td>ventilation</td> <td>explosion</td> <td>313</td> </tr> <tr> <td></td> <td></td> <td>chimique</td> <td>315</td> </tr> <tr> <td></td> <td></td> <td>liés aux ambiances thermiques et physiques</td> <td>31.8</td> </tr> <tr> <td></td> <td>surface</td> <td>liés aux manutentions manuelles</td> <td>31.5</td> </tr> </tbody> </table> </div> </body> </div>

Facteurs aggravant de risque dans les installations de la SNCF*.

*L’approche systémique des risques a conduit à ne pas traiter certains risques propres à l’utilisation d’un matériel (mais pour lesquelles nous apportons une référence documentaire).

Tableau 8.1

Description de l'image par IA : Tableau listant les facteurs aggravant les risques dans les installations de la SNCF, avec des descriptions et des codes de classification.

<div> <body> <div class="page"> <table> <tbody> <tr> <td></td> <td></td> <td>chute dobjet</td> <td>non traité lié au stoc- kage en hauteur</td> </tr> <tr> <td></td> <td></td> <td>psychosociaux</td> <td>31.7</td> </tr> <tr> <td>Matériel</td> <td>dégradé</td> <td>liés aux círculations/y compris ferroviaire</td> <td>313 et 311</td> </tr> <tr> <td></td> <td>inadapté</td> <td>électrique</td> <td>31.2</td> </tr> <tr> <td></td> <td></td> <td>renversement</td> <td>31.3</td> </tr> <tr> <td></td> <td></td> <td>écrasement</td> <td>au compacteur</td> </tr> <tr> <td></td> <td></td> <td>chute de plain-pied /hauteur</td> <td>31.4</td> </tr> <tr> <td></td> <td></td> <td>liés aux manutentions manuelles</td> <td>31.5</td> </tr> <tr> <td>Infrastructure</td> <td></td> <td>liés aux circulations/y compris ferroviaire</td> <td>313 et 311</td> </tr> <tr> <td></td> <td></td> <td>chute de plain pied/hauteur</td> <td>31.4</td> </tr> <tr> <td></td> <td></td> <td>écrasement</td> <td>non traité lié aux Quais de chargement</td> </tr> </tbody> </table> </div> </body> </div>

Facteurs aggravant de risque dans les installations de la SNCF*.

*L’approche systémique des risques a conduit à ne pas traiter certains risques propres à l’utilisation d’un matériel (mais pour lesquelles nous apportons une référence documentaire).

Figure 9.1

Description de l'image par IA : Cercle avec flèches reliant Compétence, Préparation, Contrôle et Amélioration.

L'image montre un diagramme intitulé "les 5 axes du MASE" avec un accent sur l'engagement de la direction. Le diagramme est structuré en forme circulaire avec des flèches reliant différents éléments. Au sommet du cercle, il y a une boîte étiquetée "Engagement de la direction". De là, une flèche pointe vers le bas vers une boîte étiquetée "Contrôle". Une autre flèche part de "Contrôle" et se dirige vers le côté gauche du cercle, menant à une boîte étiquetée "Préparation et organisation du travail". Une autre flèche part de cette boîte et se dirige vers le bas vers une boîte étiquetée "Amélioration continue". Une autre flèche part de "Amélioration continue" et se dirige vers la gauche vers une boîte étiquetée "Compétence et qualification professionnelle". Enfin, une flèche part de "Compétence et qualification professionnelle" et retourne vers le haut vers "Engagement de la direction". Le fond du diagramme est blanc avec des flèches grises et des boîtes noires. Le logo MASE est visible dans le coin inférieur droit.

La démarche MASE

Figure 9.2

Carte de France divisée en plusieurs régions avec des informations sur les associations MASE dans chaque région. La carte montre les régions suivantes : MASE Nord/Pas-de-Calais, MASE Normandie, MASE Atlantique, MASE Est, MASE Rhône-Alpes, MASE Berry, et MASE Étang du Berre. Chaque région contient des données sur le nombre d'entreprises certifiées, d'entreprises utilisant le système, et d'entreprises engagées. Par exemple, MASE Nord/Pas-de-Calais a 221 entreprises certifiées, 26 entreprises utilisant le système, et 246 entreprises engagées. MASE Est a 69 entreprises certifiées, 7 entreprises utilisant le système, et 98 entreprises engagées. MASE Berry a le plus grand nombre avec 392 entreprises certifiées, 25 entreprises utilisant le système, et 200 entreprises engagées. Les autres régions ont également des chiffres détaillés. La carte inclut un total général pour toute la France : 1081 entreprises certifiées, 978 entreprises engagées, et 1081 entreprises utilisant le système, pour un total de 2168 entreprises. La date mentionnée est août 2007.

Les associations MASE.

Figure 9.3

L'image est un graphique à barres intitulé "Entreprises utilisatrices engagées dans la démarche MASE". Il montre l'évolution du nombre d'entreprises utilisatrices sur une période allant de 1997 à 2007. Les entreprises sont représentées par différentes couleurs et légendées comme suit : Masse Barre, Masse N/E, Masse Rhône Alpes, Masse Est, Masse Nord/Pds C, et Atlantique. Les années sont listées sur l'axe des x, allant de 1997 à 2007, tandis que l'axe des y indique le nombre d'entreprises, allant de -10 à 110. Chaque barre est divisée en segments représentant les différentes entreprises. En 1997, le nombre d'entreprises est relativement bas, avec des valeurs négatives pour certaines catégories. À partir de 1998, on observe une augmentation progressive du nombre d'entreprises engagées. En 2003, il y a une augmentation notable, et cette tendance se poursuit jusqu'en 2007, où le nombre d'entreprises atteint son pic. Les entreprises "Masse Nord/Pds C" et "Atlantique" montrent une croissance significative, atteignant des valeurs élevées en 2007. D'autres entreprises comme "Masse Barre" et "Masse N/E" montrent également une augmentation constante au fil des années. Le graphique inclut des valeurs spécifiques pour chaque année, indiquant le nombre exact d'entreprises pour chaque catégorie. En 2007, les valeurs les plus élevées sont observées pour "Masse Nord/Pds C" et "Atlantique", avec des chiffres proches de 100. L'image inclut également le logo MASE en bas à droite, indiquant l'affiliation avec cette démarche.

Entreprises utilisatrices engagées dans la démarche MASE.

Figure 9.4

Description de l'image par IA : Graphique montrant le nombre d'entreprises extérieures certifiées et engagées dans la démarche MASE de 1997 à 2008.

L'image montre un graphique à barres intitulé "Entreprises intervenantes certifiées/engagées". Ce graphique représente le nombre d'entreprises certifiées et engagées dans la démarche MASE (Méthode d'Analyse des Risques) sur une période allant de 1997 à 2008. Les barres sont divisées en deux sections : les entreprises certifiées (en gris clair) et les entreprises engagées (en gris foncé). Sur l'axe des x, les années sont indiquées de 1997 à 2008. Sur l'axe des y, le nombre d'entreprises est représenté, allant de 0 à 2100. Les données montrent une augmentation progressive du nombre d'entreprises certifiées et engagées au fil des années. En 1997, il y avait 161 entreprises certifiées et 95 engagées. En 2008, le nombre a augmenté à 2056 entreprises certifiées et 978 engagées. Les années intermédiaires montrent également une croissance constante, avec des pics notables en 2005 et 2008. En 2005, il y avait 1421 entreprises certifiées et 746 engagées. En 2006, le nombre a légèrement diminué mais a de nouveau augmenté en 2007 et 2008. Le graphique inclut également une légende en bas, indiquant les sections pour les entreprises certifiées et engagées. Le logo MASE est visible en haut à gauche de l'image, et une petite icône de l'ANSEJ (Agence Nationale de Soutien à l'Emploi des Jeunes) est présente en bas à droite.

Entreprises extérieures engagées dans la démarche MASE.

Tableau 10.1

Taux de fréquences des accidents du travail en 2006.

Tableau 13.1

Description de l'image par IA : Tableau comparatif des accidents du travail au CEA de 2000 à 2005, incluant les objectifs et résultats.

<div> <body> <div class="page"> <table> <tbody> <tr> <th>Taux de fréquence des accidents avec arrët</th> <th>Résultats 2000-2002</th> <th>Objectifs du plan triennal</th> <th>Résultats 2003-2005</th> </tr> <tr> <td>Accidents salariés CEA avec arrét</td> <td>5,1</td> <td>4,6 ( - 10 %)</td> <td>4,67 (- 8 %)</td> </tr> <tr> <td>Accidents salariés CEA sans arrêt</td> <td>6,6</td> <td>5,6 ( - 15 %)</td> <td>5,4 (- 19 %)</td> </tr> <tr> <td>Accidents entreprises extérieures aVec arrêt</td> <td>14,1</td> <td>12,4 (- 15 %)</td> <td>15,4 (+ 5 %)</td> </tr> </tbody> </table> </div> </body> </div>

Les accidents du travail au CEA, objectifs et résultats.

Figure 13.1

Description de l'image par IA : Graphique montrant l'évolution des accidents avec arrêt pour entreprises extérieures de 2000 à 2005.

L'image représente un graphique en double axe. L'axe des x représente les années allant de 2000 à 2005. L'axe de gauche, avec des valeurs de 0 à 24, est intitulé "Taux de fréquence". L'axe de droite, avec des valeurs de 0 à 1, est intitulé "Taux de gravité". Deux séries de données sont représentées : 1. Une série avec des carrés noirs montre le taux de gravité des accidents avec arrêt pour les entreprises extérieures. Ce taux commence à 0,44 en 2000, diminue à 0,4 en 2001, puis continue de baisser régulièrement pour atteindre 0,32 en 2005. 2. Une autre série avec des carrés gris montre le taux de fréquence des accidents avec arrêt pour les entreprises extérieures. Ce taux commence à 16 en 2000, diminue à 14,4 en 2001, puis continue de baisser à 13,3 en 2002 et 13,1 en 2003. En 2004, le taux augmente à 17,6, puis diminue légèrement à 15,8 en 2005. Les deux séries de données montrent des tendances différentes au fil des ans, avec des fluctuations notables dans le taux de fréquence entre 2003 et 2004.

Évolution des accidents avec arrêt - Entreprises extérieures.

Figure 13.2

L'image représente un graphique avec deux séries de données sur une période allant de 2002 à 2005. L'axe des x indique les années (2002, 2003, 2004, 2005), tandis que l'axe des y montre des valeurs allant de 0 à 1. La première série de données, intitulée "Dose collective (homme_Sv)", est représentée par des points noirs reliés par une ligne. Les valeurs pour cette série sont les suivantes : - 2002 : 0,51 - 2003 : 0,52 - 2004 : 0,6 - 2005 : 0,58 La deuxième série de données, intitulée "Dose individuelle moyenne annuelle (moSv/an)", est représentée par des carrés gris reliés par une ligne. Les valeurs pour cette série sont les suivantes : - 2002 : 0,18 - 2003 : 0,13 - 2004 : 0,14 - 2005 : 0,14 Le graphique montre une tendance générale à la hausse pour la "Dose collective (homme_Sv)" entre 2002 et 2004, suivie d'une légère diminution en 2005. Pour la "Dose individuelle moyenne annuelle (moSv/an)", il y a une diminution de 2002 à 2003, suivie d'une stabilisation autour de 0,14 à partir de 2004.

Résultats de la dosimétrie opérationnelle pour les salariés du CEA.

Figure 13.3

Description de l'image par IA : Graphique montrant les doses collectives et individuelles de rayonnement de 2002 à 2005.

L'image montre deux graphiques linéaires représentant les résultats de la dosimétrie opérationnelle pour les salariés d’entreprises extérieures sur une période allant de 2002 à 2005. Le premier graphique en haut, intitulé "Dose collective (homme.Sv)", montre une courbe avec des points de données à différentes années. Les valeurs sont les suivantes : - 2002 : 0,68 - 2003 : 0,76 - 2004 : 0,98 - 2005 : 0,84 Le deuxième graphique en bas, intitulé "Dose individuelle moyenne annuelle (mSv/an)", montre également une courbe avec des points de données à différentes années. Les valeurs sont les suivantes : - 2002 : 0,21 - 2003 : 0,18 - 2004 : 0,18 - 2005 : 0,15 Les deux graphiques sont alignés verticalement, avec l'axe des y représentant les doses en Sv pour le graphique supérieur et en mSv/an pour le graphique inférieur. L'axe des x représente les années de 2002 à 2005.

Résultats de la dosimétrie opérationnelle pour les salariés d’entreprises extérieures.

Figure 16.1

Description de l'image par IA : Schéma avec trois niveaux : Suppression, Substitution, Prévention.

Schéma de fonctionnement de la protection.

Tableau 16.1

Description de l'image par IA : Tableau comparatif de la gravité et de la fréquence des accidents du travail entre GSF et la profession de 2003 à 2007.

<div> <body> <div class="page"> <table> <tbody> <tr> <td></td> <th colspan="3">Gravité</th> <th colspan="3">Fréquence</th> </tr> <tr> <td></td> <th>Général</th> <th>GSF</th> <th>Propreté</th> <th>Général</th> <th>GSF</th> <th>Propreté</th> </tr> <tr> <th>2003</th> <td>1,35</td> <td>2,89</td> <td>2,86</td> <td>26,29</td> <td>58,49</td> <td>41,56</td> </tr> <tr> <th>2004</th> <td>1,35</td> <td>2,17</td> <td>2,70</td> <td>26,10</td> <td>51,96</td> <td>39,27</td> </tr> <tr> <th>2005</th> <td>1,25</td> <td>2,32</td> <td>2,49</td> <td>26,30</td> <td>50,04</td> <td>38,64</td> </tr> <tr> <th>2006</th> <td></td> <td>2,32</td> <td></td> <td></td> <td>52,33</td> <td></td> </tr> <tr> <th colspan="2">20 quadri 2007</th> <td>218</td> <td></td> <td></td> <td>49,70</td> <td></td> </tr> </tbody> </table> </div> </body> </div>

Gravité et fréquence des accidents du travail dans GSF et dans la profession.

Figure 16.2

Description de l'image par IA : Graphique montrant les taux d'accidents du travail en 2006 avec des points et des courbes.

L'image représente un graphique avec deux séries de données : "Établissements GSF" représentées par des points noirs, et "Profession" représentée par une ligne continue. L'axe des x semble représenter une variable quantitative, tandis que l'axe des y représente une autre variable quantitative, probablement liée aux taux d'accidents du travail en 2006. Le graphique montre deux ellipses distinctes. La première ellipse, située dans la partie supérieure gauche, contient des points qui sont plus dispersés et se situent principalement entre les valeurs 3 et 6 sur l'axe des y. La deuxième ellipse, située dans la partie inférieure droite, contient des points plus serrés et se situe principalement entre les valeurs 1 et 3 sur l'axe des y. La ligne continue représentant "Profession" traverse le graphique, passant par les deux ellipses. Elle commence à une valeur plus élevée sur l'axe des y, descend graduellement, et se termine à une valeur plus basse. Les points noirs des "Établissements GSF" suivent une tendance similaire, bien que de manière plus dispersée. Le graphique inclut également une ligne horizontale à la valeur 3,70 sur l'axe des y, indiquant peut-être un seuil ou une valeur de référence importante. Les deux ellipses encerclent des groupes de points spécifiques, suggérant des regroupements ou des tendances distinctes dans les données.

Taux d’accident du travail en 2006.

Figure 16.3

Description de l'image par IA : Diagram montrant le processus d'évaluation des risques avec plans de prévention et documents uniques menant à des formations.

L'image représente un organigramme détaillé sur le processus d'évaluation des risques et la création de documents associés. En haut de l'image, il y a deux sections principales : "Étude technique" et "Évaluation des risques". Ces sections mènent à deux autres sous-sections : "Plan de Prévention" et "Document Unique". Sous "Plan de Prévention", il y a une image d'un document intitulé "PLAN DE PREVENTION". Ce document semble être un exemple de plan de prévention des risques professionnels. À côté, il y a une image d'un autre document, probablement un formulaire ou un guide détaillé. Sous "Document Unique", il y a une image d'un document avec du texte, qui semble être un document officiel ou un manuel de procédures. Les deux documents mènent à une section commune intitulée "Formations". Cette section montre des images de documents avec des illustrations et du texte, indiquant probablement des supports de formation ou des guides éducatifs pour les employés. L'organigramme montre clairement le flux de travail de la réalisation d'une étude technique et d'une évaluation des risques, à la création de plans de prévention et de documents uniques, jusqu'aux formations nécessaires pour les employés.

L’évaluation des risques, éléments essentiel du dossier.

Figure 17.1

Description de l'image par IA : Formulaire de demande de personnel pour mission.

Demande Sani-Ouest anonymisée.

Figure 17.2

Description de l'image par IA : Formulaire de demande de personnel avec détails de mission, équipements de protection, conditions de travail et qualifications requises.

Définition du poste et des nuisances.

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