Ouvrage

La sous-traitance interne

'Avis d'experts'
2009


378 pages

Présentation

La contrainte de productivité fait que nos entreprises choisissent de plus en plus souvent de confier les tâches de maintenance, nettoyage, gardiennage, logistique à des entreprises spécialisées plutôt que de les faire elles-même. On assiste à un recentrage sur leur cœur du métier qui s’est accompagné de la mise en place d’une politique qualité forte, supposée garantir la bonne exécution et la traçabilité des prestations fournies, à travers notamment les systèmes de management de la sécurité.

Cette sous-traitance interne s’est-elle traduite par un transfert (voire un accroissement) des risques professionnels des premières (les entreprises utilisatrices) vers les secondes (les entreprises extérieures) ? Ou au contraire a-t-elle permis une professionnalisation des activités permettant aux travailleurs d’effectuer leur travail dans de meilleures conditions ? Les évolutions de la législation suite à la catastrophe d’AZF visant à améliorer la coordination de la sécurité entre les entreprises utilisatrices et les entreprises extérieures constituent-elles un progrès ou restent-elles purement théoriques ?

Cet ouvrage n’a pas la prétention d’apporter des réponses simples à ces questions complexes. À partir de la réflexion de spécialistes des questions de santé au travail, mais surtout à partir des témoignages de nombreux acteurs du secteur (chefs d’entreprise et responsables CHSCT, donneurs d’ordres et sous-traitants, gestionnaires de systèmes de management de la sécurité, préventeurs), un tableau des conditions d’exercice de la sous-traitance est tracé. Au fil des pages, le constat s’impose de lui-même : le débat amorcé ici ne concerne pas le seul monde de l’entreprise, il pourrait bien intéresser toute notre société.

Sommaire

Chapitre d’ouvrage

Pages de début

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Les auteurs

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Introduction

Partie I. La réglementation

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Chapitre 1. Sous-traitance et réglementation du travail

Partie II. Une enquête, l’exploitation d’une base de données

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Chapitre 2. Entreprises extérieures : pénibilité dans les métiers de la maintenance et recherche de voies d’actions

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Chapitre 3. Les voies d’amélioration des conditions de travail dans la maintenance

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Chapitre 4. Les accidents liés à la sous-traitance. Exploitation de la base de données Epicea

Partie III. Les institutionnels de la prévention

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Chapitre 5. Intervention de travailleurs d’entreprises extérieures : un sujet de préoccupation majeure en matière de santé et de sécurité au travail

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Chapitre 6. Suivre la santé des travailleurs des entreprises extérieures. Quelques propositions à travers l’expérience acquise dans la protection de la santé des travailleurs des entreprises extérieures intervenant dans le domaine du nucléaire

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Chapitre 7. Sous-traitance : le point de vue d’un contrôleur de CRAM

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Chapitre 8. Prestation de service et sous-traitance dans les gares parisiennes SNCF : risques et prévention

Partie IV. Les systèmes de management de la sécurité

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Chapitre 9. Le MASE : Manuel Amélioration Sécurité Entreprises

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Chapitre 10. Le MASE, au-delà des idées reçues

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Chapitre 11. Une structure de prévention des risques professionnels originale : le GIE de sous-traitance de Biganos

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Chapitre 12. Formations externes à la sécurité pour les établissements classés Seveso, un dispositif sous pression

Partie V. Le point de vue du monde de l’entreprise

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Chapitre 13. Maîtrise des risques et interventions d’entreprises extérieures au CEA

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Chapitre 14. La politique hygiène et sécurité d’une PME de mécanique industrielle

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Chapitre 15. Ortec, un ensemblier de services en France et à l’international

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Chapitre 16. GSF : dans le tertiaire ou dans l’industrie, le nettoyage au cœur de la sous-traitance — Focus sur le nettoyage dans l’industrie agroalimentaire

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Chapitre 17. Aucune priorité ne peut s’exercer au détriment de la sécurité : elle fait partie intégrante du travail. Une entreprise de travail temporaire confrontée à la sous-traitance industrielle

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Chapitre 18. Le point de vue d’un ancien secrétaire de CHSCT d’une entreprise pétrochimique

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Chapitre 19. La sous traitance de site. Exemple du nucléaire

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Chapitre 20. Un faible recours à « l’expert CHSCT » par les entreprises sous-traitantes

Chapitre d’ouvrage

Quelques éléments de synthèse : comment améliorer la prévention des risques professionnels dans le contexte de la sous-traitance interne


Date de parution : 01/05/2009

Date de mise en ligne : 20/06/2024

ISBN 9782759800964

https://doi.org/10.3917/edp.hery.2009.01

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